Mentions légales
1. Présentation du site
Propriétaire : Mariette | Camille Rambach & Valentin Juy
Adresse électronique : bonjour@mariette-annecy.fr
Responsable de publication : Mariette
Conception, Web design & Développement : Ayla etc.
Hébergeur : Infomaniak – 25 Eugène-Marziano 1227 Les Acacias – Genève, Suisse
2. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Le Site https://mariette-annecy.fr (ci-après nommé « le Site ») constitue une œuvre de l’esprit protégée par les dispositions du Code de la Propriété Intellectuelle et des Réglementations Internationales applicables.
Mariette est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Mariette.
Toute exploitation non autorisée du Site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3. Limitations de responsabilité
Mariette ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au Site.
Mariette s’engage à sécuriser au mieux le Site, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.
4. Droit applicable et attribution de juridiction
Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://mariette-annecy.fr est soumis au droit français. Il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents de Paris.